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Marques déposées par BERNARD JOYEZ
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ECOLE DE CONDUITE ECO VERTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOLE DE CONDUITE ECO VERTE
BERNARD JOYEZ

Numéro de dépôt :
3641042
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ECOLE DE CONDUITE ECO VERTE de BERNARD JOYEZ

Présentation de la marque ECOLE DE CONDUITE ECO VERTE

Déposée par voie électronique le 1 avril 2009 par BERNARD JOYEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE DE CONDUITE ECO VERTE »

Le déposant est BERNARD JOYEZ domicilié(e) 3 ROUTE DE JOUARRE,77640 JOUARRE - 77640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD JOYEZ domicilié(e) 3 ROUTE DE LA FERTE,77640 JOUARRE - 77640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

BERNARD JOYEZ a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE CONDUITE LOW COST


BERNARD JOYEZ - 3 ROUTE DE JOUARRE,77640 JOUARRE - 77640 - France


BERNARD JOYEZ - 3 ROUTE DE LA FERTE,77640 JOUARRE - 77640 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520036 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Véhicules ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation.